Déposée le 21 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEADER 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AKTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEADER 2 domicilié(e) Chemin du Lac, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 265 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque AKTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEADER 2 (SARL) - Chemin du Lac, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 332265883
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 9 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161940 - Publication au BOPI 1993-08-09
Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168727 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 8 novembre 1993 - REJET PARTIEL n°164840 - Publication au BOPI 1993-11-08
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linges, appareils électromécaniques pour la cuisine, à savoir broyeurs, mélangeurs, presse-fruits, moulins à café.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils électriques de nettoyage à usage domestique, à savoir aspirateurs et cireuses, fers et machines à repasser électriques Appareils de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles d'intérieur, meubles de cuisine, meubles de jardin.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vaisselle, objets d'art, en verre, porcelaine et faïence
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AKTRON"