Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Petit Fernand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEA domicilié(e) 155 bis rue de la convention - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 873 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEA, M. Franck HEnnin domicilié(e) 155 bis rue de la convention - 75015 - Paris - France.
La marque Petit Fernand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEA, SARL - 155 bis rue de la convention - 75015 - Paris - France - SIREN 752873455
LEA, M. Franck HEnnin - 155 bis rue de la convention - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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