Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Léa
ASSOCIATION LEA

Numéro de dépôt :
4496682
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
By Léa de LEA

Présentation de la marque By Léa

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par l'association loi 1901 LEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Léa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 LEA domicilié(e) 17 Route de la Bourgade - 83490 - LE MUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LEA, Madame JESSICA BABA domicilié(e) 17 Route de la Bourgade - 83490 - LE MUY - France.

La marque By Léa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Léa arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

LEA a également déposé les autres marques suivantes : RécréLéa , L'Éclat Mirabelle , planb-immobilier.fr , Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace , LES FLORESSANCES , Petit Fernand , Les Villas de Léa , C-MON ETIQUETTE !


ASSOCIATION LEA - 17 Route de la Bourgade - 83490 - LE MUY - France


ASSOCIATION LEA, Madame JESSICA BABA - 17 Route de la Bourgade - 83490 - LE MUY - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vêtements ; sous-vêtements.