Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle léa Sebbag
/
GRANNY ALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANNY ALICE
Mlle léa Sebbag, Agissant pour le compte de la société "SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3937796
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
GRANNY ALICE de léa Sebbag

Présentation de la marque GRANNY ALICE

Déposée le 30 juillet 2012 par mademoiselle léa Sebbag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRANNY ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est mademoiselle léa Sebbag domicilié(e) 7 Avenue du bel Air - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle léa Sebbag domicilié(e) 7 Avenue du bel Air - 75012 - Paris - France.

La marque GRANNY ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANNY ALICE est expirée depuis le 30 juillet 2022.


Mlle léa Sebbag, Agissant pour le compte de la société "SAS" en cours de formation - 7 Avenue du bel Air - 75012 - Paris - France


Mlle léa Sebbag - 7 Avenue du bel Air - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°612054 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.