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Marques déposées par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY
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Autisme Sans Frontières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autisme Sans Frontières
ASSOCIATION LEA POUR SAMY Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3317897
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
Autisme Sans Frontières de LEA POUR SAMY

Présentation de la marque Autisme Sans Frontières

Déposée le 6 octobre 2004 par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Autisme Sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LEA POUR SAMY domicilié(e) La Voix de l'Enfant Autiste, 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LEA POUR SAMY M'Hammed SAJIDI domicilié(e) La Voix de l'Enfant Autiste, 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque Autisme Sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autisme Sans Frontières est expirée depuis le 6 octobre 2014.

LEA POUR SAMY a également déposé les autres marques suivantes : Préco-Cité , Dar-Autis , VAINCRE L'AUTISME , UNATED Union Nationale pour l'Autisme et les Troubles Envahissants du Développement , AUTIS-ACT , La Marche de l'Espérance , LE CONGRES DE L'AUTISME , FuturoSchool , Journaliste Citoyen , (Marque figurative)


ASSOCIATION LEA POUR SAMY Association loi 1901 - La Voix de l'Enfant Autiste, 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 454015785


ASSOCIATION LEA POUR SAMY M'Hammed SAJIDI - La Voix de l'Enfant Autiste, 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417195 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 21 mars 2011 - Changement de dénomination n°545468 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Dressage d'animaux. Pensions pour animaux. Toiletage pour animaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.