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Marques déposées par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3317896
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
Marque en couleurs, figurative de LEA POUR SAMY – La Voix de l\'Enfant Autiste

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 2004 par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste domicilié(e) 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste M'Hammed SAJIDI domicilié(e) 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317896.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2014.

LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste a également déposé les autres marques suivantes : Autis-Art , ACT-ED Agir pour Combattre les Troubles Envahissants du Développement , Impact Léa pour Samy , LEA POUR SAMY , Léa pour Samy , Autiste? , Autisme? , Action Internationale Contre l'Autisme , Journée de l'Enfant Autiste , Les Rencontres de l'Espoir


ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste Association loi 1901 - 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 454015785


ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste M'Hammed SAJIDI - 51 RUE SERVAN,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 21 mars 2011 - Changement de dénomination n°545468 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste TV ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.