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Marques déposées par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste
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LA BOITE A DONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOITE A DONS
ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3633488
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
LA BOITE A DONS de LEA POUR SAMY – La Voix de l\'Enfant Autiste

Présentation de la marque LA BOITE A DONS

Déposée le 27 février 2009 par l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A DONS »

Le déposant est l'association loi 1901 LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste domicilié(e) 51 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LEA POUR SAMY M'Hammed SAJIDI domicilié(e) 51 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A DONS est expirée depuis le 27 février 2019.

LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste a également déposé les autres marques suivantes : Autis-Art , ACT-ED Agir pour Combattre les Troubles Envahissants du Développement , Impact Léa pour Samy , LEA POUR SAMY , Léa pour Samy , Autiste? , Autisme? , Action Internationale Contre l'Autisme , Journée de l'Enfant Autiste , Les Rencontres de l'Espoir


ASSOCIATION LEA POUR SAMY – La Voix de l'Enfant Autiste Association Loi 1901 - 51 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 454015785


ASSOCIATION LEA POUR SAMY M'Hammed SAJIDI - 51 RUE LEON FROT,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 21 mars 2011 - Changement de dénomination n°545468 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste TV ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.