Déposée le 3 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL domicilié(e) Avenue Paul Langevin - B.P. 47 - PERIGNY, 17183 PERIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque L'ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336337 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfections à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, Produits agricoles et horticoles (à l'exception des fruits et légumes frais), produits forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool. Cidres, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, alcool de menthe, poiré, vins.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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