L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Présentation de la marque L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL est expirée depuis le 30 juillet 2008.
LEA - INSTITUT VITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 29 septembre 1999 - Renonciation totale n°285714 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277559 - Publication au BOPI 1999-05-18
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36