Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire
LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99770898
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL domicilié(e) 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire est expirée depuis le 25 janvier 2009.

LEA - INSTITUT VITAL a également déposé les autres marques suivantes : L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , AMPHORM , Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , Institut Vital - Diétidoses - Petit creux - Instantanées , AMPHORM , Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , AMPHORM Multi Vitamines , Dessert Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , Floressance Ginseng Panax C.A. Meyer , AMPHORM FORME ET NATURE L'ENERGIE AU NATUREL


LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme - 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 390531929


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°390804 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux, tous ces produits étant diététiques Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, tous ces produits étant diététiques. Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, tous ces produits étant diététiques. Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool, tous ces produits étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.