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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL
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Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98744069
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL domicilié(e) 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL est expirée depuis le 30 juillet 2008.

LEA - INSTITUT VITAL a également déposé les autres marques suivantes : L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , AMPHORM , Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , Institut Vital - Diétidoses - Petit creux - Instantanées , AMPHORM , Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , AMPHORM Multi Vitamines , Dessert Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL , Floressance Ginseng Panax C.A. Meyer , AMPHORM FORME ET NATURE L'ENERGIE AU NATUREL


LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme - 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 390531929


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277559 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Chocolat, cacao, produits alimentaires à base de chocolat ou de cacao, poudre de cacao : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.