Déposée le 25 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEA INSTITUT-VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMPHORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEA INSTITUT-VITAL domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin - 17183 - PÉRIGNY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin - 17183 - PÉRIGNY cedex - France.
La marque AMPHORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEA INSTITUT-VITAL Société par action simplifiée - BP 47, Avenue Paul Langevin - 17183 - PÉRIGNY cedex - France - SIREN 390531929
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin - 17183 - PÉRIGNY cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273076 - Publication au BOPI 2004-09-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 9 février 2005 - Changement de nature juridique n°407491 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 3 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294766 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°259923 - Publication au BOPI 1998-08-10
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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