Marque enregistrée - Marque en vigueur

Negafa Impériale (L'Impériale'S Mariage)
Mme. lea Gillet

Numéro de dépôt :
4280454
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
Negafa Impériale (L\'Impériale\'S Mariage) de lea Gillet

Présentation de la marque Negafa Impériale (L'Impériale'S Mariage)

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par madame lea Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Negafa Impériale (L'Impériale'S Mariage) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame lea Gillet domicilié(e) 3 lotissement les cerisiers - 09000 - st jean de verges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Negafa Impériale, Mme. lea Gillet domicilié(e) 3 lotissement les cerisiers - 09000 - st jean de verges - France.

La marque Negafa Impériale (L'Impériale'S Mariage) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Negafa Impériale (L'Impériale'S Mariage) arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


Mme. lea Gillet - 3 lotissement les cerisiers - 09000 - st jean de verges - France


Negafa Impériale, Mme. lea Gillet - 3 lotissement les cerisiers - 09000 - st jean de verges - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Location de vêtements .