Marque enregistrée - Marque en vigueur

PISCINES PRESTIGE POLYESTER
LEA COMPOSITES FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4240132
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
PISCINES PRESTIGE POLYESTER de LEA COMPOSITES FINANCE

Présentation de la marque PISCINES PRESTIGE POLYESTER

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEA COMPOSITES FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PISCINES PRESTIGE POLYESTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEA COMPOSITES FINANCE domicilié(e) 1101 ROUTE DE CASSIS, LES FOURNIERS - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEA COMPOSITES FINANCE, M. ROMAN DANIEL domicilié(e) 1101 ROUTE DE CASSIS, LES FOURNIERS - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque PISCINES PRESTIGE POLYESTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES PRESTIGE POLYESTER arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

LEA COMPOSITES FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL PISCINE , Léon , Blue Flame Pool , Blue Flame , PRESTIGE PISCINES POLYESTER (PPP)


LEA COMPOSITES FINANCE, SAS - 1101 ROUTE DE CASSIS, LES FOURNIERS - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


LEA COMPOSITES FINANCE, M. ROMAN DANIEL - 1101 ROUTE DE CASSIS, LES FOURNIERS - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718277 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Piscines (constructions) non métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).