Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Léa Bouilly
/
UN PACTE GREEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN PACTE GREEN
Madame Léa Bouilly

Numéro de dépôt :
4576498
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
UN PACTE GREEN de Léa Bouilly

Présentation de la marque UN PACTE GREEN

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par madame Léa Bouilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN PACTE GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est madame Léa Bouilly domicilié(e) 44 domaine du château - 91380 - Chilly Mazarin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Léa Bouilly domicilié(e) 44 domaine du château - 91380 - Chilly-mazarin - France.

La marque UN PACTE GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PACTE GREEN arrivera à expiration en date du 22 août 2029.


Madame Léa Bouilly - 44 domaine du château - 91380 - Chilly Mazarin - France


Madame Léa Bouilly - 44 domaine du château - 91380 - Chilly-mazarin - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; chèques cadeaux ; cartes ; cartes de fidélité ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; guides et cartes touristiques ; reproductions graphiques ; bons imprimés ; bons imprimés de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons imprimés promotionnels et/ou bons imprimés publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; service de fidélisation de la clientèle de prime et de promotion par le biais de coupons carte de remises et de fidélité; regroupement pour compte de tiers de produits divers sur le thème de l’environnement ou de l’écologie à l’exception de leur transport permettant aux clients de pouvoir l’acheter commodément; analyse de tendances commerciales ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; formation; activité créative culturelle récréative; atelier d’apprentissage.