Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN
Mlle Léa Bougeault

Numéro de dépôt :
4018435
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN de Léa Bougeault

Présentation de la marque MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par mademoiselle Léa Bougeault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est mademoiselle Léa Bougeault domicilié(e) 4 rue désirée - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Léa Bougeault domicilié(e) 4 rue désirée - 69001 - LYON - France.

La marque MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIIT DELICIOUS FOOD DESIGN est expirée depuis le 9 juillet 2023.


Mlle Léa Bougeault - 4 rue désirée - 69001 - LYON - France


Mlle Léa Bougeault - 4 rue désirée - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.