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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE WATTS
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LE YES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE YES
LE WATTS, SARL
M. Philippe L'Héritier

Numéro de dépôt :
4293881
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026
LE YES de LE WATTS

Présentation de la marque LE YES

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE WATTS et monsieur Philippe L'Héritier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE WATTS domicilié(e) 12 Quai Saint Vincent - 69001 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Philippe L'Héritier domicilié(e) 31 Chemin des Grolles - 69250 - Albigny/Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE L'HERITIER domicilié(e) 31 RUE DES GROLLES - 69250 - Albigny sur Saone - France.

La marque LE YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE YES arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

LE WATTS a également déposé les autres marques suivantes : Distrikt XII , LE YES HOTSPOT


LE WATTS, SARL - 12 Quai Saint Vincent - 69001 - Lyon - France - SIREN 5

M. Philippe L'Héritier - 31 Chemin des Grolles - 69250 - Albigny/Saone - France


M. PHILIPPE L'HERITIER - 31 RUE DES GROLLES - 69250 - Albigny sur Saone - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.