Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANISATEUR DE TRANQUILLITE
LE VOEU FUNERAIRE société anonyme

Numéro de dépôt :
3461256
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2016
ORGANISATEUR DE TRANQUILLITE de LE VOEU FUNERAIRE

Présentation de la marque ORGANISATEUR DE TRANQUILLITE

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LE VOEU FUNERAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ORGANISATEUR DE TRANQUILLITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE VOEU FUNERAIRE domicilié(e) 40 rue des Aulnes,92330 SCEAUX - 92330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 775 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS REUNIS société d'avocats domicilié(e) 9 rue Anatole de La Forge,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANISATEUR DE TRANQUILLITE est expirée depuis le 3 novembre 2016.

LE VOEU FUNERAIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUTIONNEL DU FUNERAIRE , GROUPE VF , FUNECARRIERE , ASSISTANCE PLEINE VIE , FUNÉLIB' , FUNEFOR , VISI PLUS , GEF , GEFF , PROTECTION JURIDIQUE PLUS


LE VOEU FUNERAIRE société anonyme - 40 rue des Aulnes,92330 SCEAUX - 92330 - France - SIREN 310775804


CONSEILS REUNIS société d'avocats - 9 rue Anatole de La Forge,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

A destination, notamment, des entreprises de pompes funèbres, de leur dirigeants ou de leurs personnels ; conseils, informations, consultations professionnelles, renseignements d'affaires et aide pour l'organisation des affaires, informations statistiques ; consultations pour les questions de personnels ; organisation d'expositions à but commercial ; relations publiques.

Contrat d'assurance décès – assurances, notamment celles en relation avec le décès des personnes et les services de pompes funèbres – consultation et informations en matière d'assurances – courtage d'assurances – informations en matière financière et d'assurance – prévoyance.

A destination, notamment, des entreprises de pompes funèbres, de leur dirigeants ou de leurs personnels : publication de textes d'information et de formation, formation pratique du personnel des entreprises de pompes funèbres ; publication de livres et de manuels dont l'objet n'est pas publicitaire ; organisation et conduite d'expositions, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; éducation, formation, édition, activités culturelles, par tous moyens et sur tous supports, en particulier, formation aux services de pompes funèbres.

Pompes funèbres.