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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Village du Meuble “ L.V.M
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L'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM
Le Village du Meuble “ L.V.M ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1378814
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2016
L\'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM de Le Village du Meuble “ L.V.M

Présentation de la marque L'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Village du Meuble “ L.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Village du Meuble “ L.V.M domicilié(e) 35 Route de Mouy,60290 CAUFFRY (dossier no 2307234) - 60290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 173 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307234) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMEUBLEMENT MODERNE KUOM est expirée depuis le 22 juillet 2016.

Le Village du Meuble “ L.V.M a également déposé les autres marques suivantes : K 2 L'AUTRE KUOM , KUOM LE VILLAGE DU MEUBLE , KUOM


Le Village du Meuble “ L.V.M ” Société par actions simplifiée - 35 Route de Mouy,60290 CAUFFRY (dossier no 2307234) - 60290 - France - SIREN 439173634


APPLIMA S.A - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307234) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation n°2071605 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307234 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 2 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370217 - Publication au BOPI 2003-05-02

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256760 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178052 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°178053 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription le 22 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256758 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178051 - Publication au BOPI 1994-09-30

Meubles en toutes matières, articles de décoration, tissus et produits textiles, miroirs, tapis, moquette et autres revêtements de sol, couvertures, tentures, horlogerie, appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.