(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LE VILLAGE A NEUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636811.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2006.
LE VILLAGE A NEUILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36