(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE VILLAGE A NEUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2016.
LE VILLAGE A NEUILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306812 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36