Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VIGNERON
Numéro de dépôt :
965358
Date de dépôt :
30/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE VIGNERON
Déposée le 30 août 1976 par Le Vigneron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE VIGNERON est expirée depuis le 30 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531