LE DOMAINE LE CLOS DU LAC
Présentation de la marque LE DOMAINE LE CLOS DU LAC
Déposée le 19 décembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CHAMBERY), la marque française « LE DOMAINE LE CLOS DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DOMAINE LE CLOS DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMAINE LE CLOS DU LAC est expirée depuis le 19 décembre 2023.
LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538069 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28