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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE VIGNERON SAVOYARD
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DOMAINE DES MAZOTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MAZOTS
LE VIGNERON SAVOYARD, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3015148
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/03/2020

Présentation de la marque DOMAINE DES MAZOTS

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DOMAINE DES MAZOTS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 444 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES MAZOTS est expirée depuis le 6 mars 2020.

LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : ALPINA VINAE , LE VIGNERON SAVOYARD DEPUIS 1952 , Les Vignerons Savoyards , APREMONT , LE DOMAINE LE CLOS DU LAC , LE VIGNERON SAVOYARD , DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX


LE VIGNERON SAVOYARD, Société Coopérative Agricole à capital variable - Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France - SIREN 776444036


Société Coopérative LE VIGNERON SAVOYARD - Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439163 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Vins de Savoie, appellation d'origine contrôlée, en provenance de l'exploitation exactement désignée " DOMAINE DES MAZOTS ".