Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE DE NOAILLES
S.A.R.L. LE VIGNE

Numéro de dépôt :
92434814
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
ALBI

Présentation de la marque CUVEE DE NOAILLES

Déposée le 31 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CUVEE DE NOAILLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIGNE domicilié(e) "Chateau de Noailles", 81170 NOAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 985 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet juridique FERRIE Henri Avocat-conseil en droit des Sociétés - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L. LE VIGNE - "Chateau de Noailles", 81170 NOAILLES - France - SIREN 341985406


Cabinet juridique FERRIE Henri Avocat-conseil en droit des Sociétés - France


Inscription le 22 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157786 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1993-04-22

Vin d'Appellation d'Origine contrôlée