Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVEE DE NOAILLES
Numéro de dépôt :
92434814
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
ALBI
Présentation de la marque CUVEE DE NOAILLES
Déposée le 31 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CUVEE DE NOAILLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157786 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1993-04-22