Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTINES ETC
LE VIEUX LOGIS, SADIR

Numéro de dépôt :
4098392
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2024
LES TARTINES ETC de LE VIEUX LOGIS

Présentation de la marque LES TARTINES ETC

Déposée le 6 juin 2014 par la société LE VIEUX LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES TARTINES ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société LE VIEUX LOGIS domicilié(e) LE BOURG - 24510 - TREMOLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 720 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIEUX LOGIS domicilié(e) LE BOURG - 24510 - TREMOLAT - France.

La marque LES TARTINES ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTINES ETC est expirée depuis le 6 juin 2024.


LE VIEUX LOGIS, SADIR - LE BOURG - 24510 - TREMOLAT - France - SIREN 378720577


LE VIEUX LOGIS - LE BOURG - 24510 - TREMOLAT - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.