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Marques déposées par la société LE VIEUX CHENE E.A.R.L
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DOMAINE DU VIEUX CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CHENE
"LE VIEUX CHENE" E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92406027
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE

Déposée le 14 février 1992 par la société LE VIEUX CHENE E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société LE VIEUX CHENE E.A.R.L domicilié(e) DOMAINE DU MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 935 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARDA DENIS - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE est expirée depuis le 14 février 2002.

LE VIEUX CHENE E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU VIEUX CHENE


"LE VIEUX CHENE" E.A.R.L. - DOMAINE DU MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 351935291


SARDA DENIS - France


Inscription le 10 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158434 - Publication au BOPI 1993-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Vin de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine