Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DU VIEUX CHENE
"LE VIEUX CHENE" E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92406028
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque CELLIER DU VIEUX CHENE

Déposée le 14 février 1992 par la société LE VIEUX CHENE E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DU VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société LE VIEUX CHENE E.A.R.L domicilié(e) DOMAINE DU MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 935 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARDA DENIS - France.

La marque CELLIER DU VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU VIEUX CHENE est expirée depuis le 14 février 2002.

LE VIEUX CHENE E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX CHENE


"LE VIEUX CHENE" E.A.R.L. - DOMAINE DU MAS KILO, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 351935291


SARDA DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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