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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Vieux Basque
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Le Vieux Basque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Vieux Basque
Le Vieux Basque, SARL

Numéro de dépôt :
4379127
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
Le Vieux Basque de Le Vieux Basque

Présentation de la marque Le Vieux Basque

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Vieux Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vieux Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Vieux Basque domicilié(e) 95 rue Saint André - 59800 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 422 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Chevalier domicilié(e) 9 rue des archives - 59000 - Lille - France.

La marque Le Vieux Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vieux Basque arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.


Le Vieux Basque, SARL - 95 rue Saint André - 59800 - Lille - France - SIREN 800422750


M. Benjamin Chevalier - 9 rue des archives - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.