Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLOCONS D'ART
Le Vieil'Art
Madame Marion Guénal

Numéro de dépôt :
4606093
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
FLOCONS D\'ART de Le Vieil\'Art

Présentation de la marque FLOCONS D'ART

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par Le Vieil'Art et madame Marion Guénal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLOCONS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Les déposants sont Le Vieil'Art domicilié(e) 52 rue saint Antoine - 69003 - LYON - France et madame Marion Guénal domicilié(e) 1 rue Bouteille - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marion Guénal domicilié(e) 1 rue Bouteille - 69001 - LYON - France.

La marque FLOCONS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCONS D'ART arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


Le Vieil'Art - 52 rue saint Antoine - 69003 - LYON - France

Madame Marion Guénal - 1 rue Bouteille - 69001 - LYON - France


Madame Marion Guénal - 1 rue Bouteille - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.