Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYVAC
LE VIDE INDUSTRIEL S.A.

Numéro de dépôt :
99776949
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque POLYVAC

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LE VIDE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE VIDE INDUSTRIEL domicilié(e) 17, rue Denis Roy, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 286 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIDE INDUSTRIEL - France.

La marque POLYVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYVAC est expirée depuis le 17 février 2009.

LE VIDE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOVAC , VAPYDRO , PALVAC


LE VIDE INDUSTRIEL S.A. - 17, rue Denis Roy, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 403286586


LE VIDE INDUSTRIEL - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452073 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Installations de pompage, de condensation, de lavage des gaz.