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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE
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EXCELSIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR
LE VETEMENT MODERNE, S.A.

Numéro de dépôt :
1592215
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque EXCELSIOR

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELSIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE domicilié(e) 84 Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque EXCELSIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELSIOR est expirée depuis le 15 mai 2000.

LE VETEMENT MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSIOR , PALAIS DU VETEMENT , PALAIS DU VETEMENT , PALAIS DU VETEMENT , DOMINIQUE ELLE ET MOI


LE VETEMENT MODERNE, S.A. - 84 Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vêtements confectionnés en tous genres