Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERAMCARBONE
LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX VTN

Numéro de dépôt :
1105349
Date de dépôt :
29/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERAMCARBONE

Déposée le 29 août 1979 par LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX VTN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERAMCARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX VTN domicilié(e) (société coopérative ouvrière de production anonyme à capital et personnel variables) Taninges, Haute Savoie. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque VERAMCARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERAMCARBONE est expirée depuis le 29 août 1989.

LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX VTN a également déposé les autres marques suivantes : VIROCHE , VTN INDUSTRIES , " SUPER VICOR" , VTN TANNERIE , VERAM , VICOR


LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX VTN - (société coopérative ouvrière de production anonyme à capital et personnel variables) Taninges, Haute Savoie. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Tissus confectionnés.