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Marques déposées par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable
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VERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERAM
LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1697685
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999
VERAM de LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable

Présentation de la marque VERAM

Déposée le 14 avril 1989 par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable domicilié(e) 74440 TANINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque VERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERAM est expirée depuis le 14 avril 1999.

LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : VTN INDUSTRIES , NOVISTAT , "VERAMCARBONE"


LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative de Production Anonyme à Capital Variable - 74440 TANINGES - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Des tissus confectionnés