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Marques déposées par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production
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NOVISTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVISTAT
LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production

Numéro de dépôt :
97664626
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque NOVISTAT

Déposée le 14 février 1997 par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVISTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production domicilié(e) 74440 TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 620 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVISTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVISTAT est expirée depuis le 14 février 2007.

LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production a également déposé les autres marques suivantes : VTN INDUSTRIES , "VERAMCARBONE" , VERAM


LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. Société Coopérative Ouvrière de Production - 74440 TANINGES - France - SIREN 605620111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Tissus plus particulièrement utilisés pour les équipements de protection individuelle