Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par Le verger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est Le verger, auto-entrepreneur, Céline Figlia domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Le verger" en cours de formation, 18 allée des dahlias 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline Figlia domicilié(e) 18 allée des dahlias 25000 BESANCON - France.
La marque LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le verger, auto-entrepreneur, Céline Figlia - Agissant pour le compte de la société "Le verger" en cours de formation, 18 allée des dahlias 25000 BESANCON - France
Céline Figlia - 18 allée des dahlias 25000 BESANCON - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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