Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours
Le Vélotrement

Numéro de dépôt :
4441086
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours de Le Vélotrement

Présentation de la marque Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par Le Vélotrement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Le Vélotrement domicilié(e) 10 Le Fort - 31810 - Clermont le fort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Vélotrement, Monsieur Yannick Drangowski domicilié(e) 10 Le Fort - 31810 - Clermont le fort - France.

La marque Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ebike Tours Toulouse - Toulouse Ebike Tours arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

Le Vélotrement a également déposé les autres marques suivantes : "Pyrénées Bike Tours" le Vélotrement


Le Vélotrement - 10 Le Fort - 31810 - Clermont le fort - France


Le Vélotrement, Monsieur Yannick Drangowski - 10 Le Fort - 31810 - Clermont le fort - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.