Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSOCODE
le VAVASSEUR Guy, Charles

Numéro de dépôt :
1027930
Date de dépôt :
16/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHASSOCODE

Déposée le 16 novembre 1977 par le VAVASSEUR Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHASSOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le VAVASSEUR Guy, Charles, domicilié(e) Louis 79, Rue La Fontaine 75016 PARIS BRION Pierre 10, Rue du Bois 78370 PLAISIR - France.

La marque CHASSOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

le VAVASSEUR Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHASSANIMATION , CHASS OCULTURE , CHASSANIMAUX , CHASS OPLAQUES , CHASSOPAYSAGE , SUPER SUMER , VOYA GER , LA ROUTE DES ENFANTS , CHASS ALOM , GUIDE DES VILLES FORTIFIEES


le VAVASSEUR Guy, Charles - Louis 79, Rue La Fontaine 75016 PARIS BRION Pierre 10, Rue du Bois 78370 PLAISIR - France


Inscription - Gage constitué n°121019 - Publication au BOPI 1978-016

Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhesives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].