Déposée le 24 juin 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le vapoteur breton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sailorman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le vapoteur breton domicilié(e) Résidence Les balcons sévigné, 7 Rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 807 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Foltier jean bernard domicilié(e) Résidence les balcons sévigné, 7 RUE de la rivière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.
La marque Sailorman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le vapoteur breton, EURL - Résidence Les balcons sévigné, 7 Rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 798807947
M. Foltier jean bernard - Résidence les balcons sévigné, 7 RUE de la rivière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 28 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771522 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28
Produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac ; cigarettes ; cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical ; substituts du tabac à usage médical ; liquides médicamenteux pour cigarettes électroniques ;
Articles pour fumeurs ; e-liquides destinés à l'usage des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; étuis à cigarettes électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical ; cigarettes sans tabac à usage non médical ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; arômes, autres que huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques. Dispositifs électroniques pour l'inhalation de préparation à base de nicotine ou d'arômes autres que huiles essentielles (cigarettes électroniques ou vaporisateurs oraux électroniques pour fumeurs). Cartouches de recharge pour cigarettes électroniques ; atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge sous forme liquide, solide ou gazeuse. Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; diffuseurs et inhalateurs portables pour cigarettes, cigares ou pipes électroniques destinés à la diffusion d'arômes et senteurs à base de nicotine ou non, d'herbes, de plantes, d'essences et d'huiles destinés à la création d'arômes ;
Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne des produits suivants : ; produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac ; cigarettes ; cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical ; substituts du tabac à usage médical ; liquides médicamenteux pour cigarettes électroniques. Articles pour fumeurs ; e-liquides destinés à l'usage des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; étuis à cigarettes électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical ; cigarettes sans tabac à usage non médical ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques. Dispositifs électroniques pour l'inhalation de préparation à base de nicotine ou non. Cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge sous forme liquide, solide ou gazeuse. Vaporisateurs, diffuseurs et inhalateurs portables pour cigarettes, cigares ou pipes électroniques destinés à la diffusion d'arômes et senteurs à base de nicotine ou non, d'herbes, de plantes, d'essences et d'huiles destinés à la création d'arômes ; appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres articles pour fumeurs ; dispositifs électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine. Atomiseurs, cartomiseurs, clearomizers, cartouches pour cigarettes électroniques ; embouts buccaux, cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques ; cartouches de remplissage vides, étuis de transport et étuis de recharge portatifs. Filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs ; supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques ; vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; vaporiseurs électroniques pour fumeurs de cigarettes sans tabac à usage non médical, pour fumeurs de substituts du tabac non à usage médical, pour fumeurs de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sailorman"
