Déposée le 26 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le vapoteur breton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Vapoteur Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le vapoteur breton domicilié(e) 7 rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 807 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le vapoteur breton, M. foltier jean bernard domicilié(e) 7 rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque Le Vapoteur Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le vapoteur breton, sarl - 7 rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 798807947
Le vapoteur breton, M. foltier jean bernard - 7 rue de la rivière - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 28 octobre 2019 - Concession de licence n°771524 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28
Produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac ; cigarettes ; cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical ; substituts du tabac à usage médical ;
E-liquides destinés à l'usage des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ;
Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, ; cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs ; électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres ; produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, de cigarettes électroniques, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, ; d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes ; électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, ; cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, ; de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de ; filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres ; produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes ; vaporiseurs pour cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de ; cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de ; produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres ; produits sans tabac pour fumeurs à usage médical, de substituts du tabac à usage médical ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ; ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres ; produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer ou ; d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour ; fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, y compris composants, de ; cigarettes électroniques, de composants pour cigarettes, cigares et pipes ; électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts ; buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de ; liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, ; solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de ; remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour ; supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour ; fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour ; cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à ; usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour ; le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à ; usage médical, de substituts du tabac à usage médical.
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