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Marques déposées par Le vapoteur breton
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Le P'tit Nantais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le P'tit Nantais
Le vapoteur breton

Numéro de dépôt :
4531955
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
Le P\'tit Nantais de Le vapoteur breton

Présentation de la marque Le P'tit Nantais

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par Le vapoteur breton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Nantais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Le vapoteur breton domicilié(e) 7 rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le vapoteur breton, Monsieur Jean bernard FOLTIER domicilié(e) 7 rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France.

La marque Le P'tit Nantais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Nantais arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

Le vapoteur breton a également déposé les autres marques suivantes : Sailorman , Le Vapoteur Breton , Gourmandise


Le vapoteur breton - 7 rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France


Le vapoteur breton, Monsieur Jean bernard FOLTIER - 7 rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 28 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771522 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

Articles pour fumeurs; E-liquides destinés à l'usage des cigarettes électroniques; Cigarettes électroniques; Etuis à cigarettes électroniques; Cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical; Cigarettes sans tabac à usage non médical; Liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; Atomiseurs de cigarettes électroniques; Diffuseurs et inhalateurs portables pour cigarettes, cigares ou pipes électroniques destinés à la diffusion d'arômes et senteurs à base de nicotine ou non, d'herbes, de plantes, d'essences et d'huiles destinés à la création d'arômes; Arômes, autres que huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques Dispositifs électroniques pour l'inhalation de préparation à base de nicotine ou d'arômes autres que huiles essentielles (cigarettes électroniques ou vaporisateurs oraux électroniques pour fumeurs) Cartouches de recharge pour cigarettes électroniques; Cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge sous forme liquide, solide ou gazeuse Vaporisateurs oraux pour fumeurs.