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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAN
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CUVEE NUPTIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE NUPTIALE
SARL LE VAN

Numéro de dépôt :
95574100
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque CUVEE NUPTIALE

Déposée le 24 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE NUPTIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAN domicilié(e) Route de Carpentras, 84410 BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 554 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE VAN Mme MERTENS - SAX - France.

La marque CUVEE NUPTIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE NUPTIALE est expirée depuis le 24 mai 2005.

LE VAN a également déposé les autres marques suivantes : LE VAN


SARL LE VAN - Route de Carpentras, 84410 BEDOIN - France - SIREN 393554336


SARL LE VAN Mme MERTENS - SAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

* Laits & produits laitiers * bières; jus de fruits; eaux minérales & gazeuse Sirop pour faire des boissons * boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vins; vins doux; champagnes; whiskis; vodka

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.