Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VALMONT
Numéro de dépôt :
1722372
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/12/1999
Présentation de la marque LE VALMONT
Déposée le 20 décembre 1989 par LE VALMONT - Etablissement public de santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LE VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALMONT est expirée depuis le 20 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29