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Marques déposées par la société LE VAL DE SEILLE
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VAL DU BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DU BOIS
LE VAL DE SEILLE

Numéro de dépôt :
95599371
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque VAL DU BOIS

Déposée le 28 novembre 1995 par la société LE VAL DE SEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société LE VAL DE SEILLE domicilié(e) Zone Industrielle, 71500 BRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 750 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque VAL DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DU BOIS est expirée depuis le 28 novembre 2005.

LE VAL DE SEILLE a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR MATIN


LE VAL DE SEILLE - Zone Industrielle, 71500 BRANGES - France - SIREN 656750015


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles