Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAL DE SEILLE
/
CLAIR MATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR MATIN
LE VAL DE SEILLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95599532
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque CLAIR MATIN

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAL DE SEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VAL DE SEILLE domicilié(e) Zone Industrielle, 71500 BRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 750 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CLAIR MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR MATIN est expirée depuis le 30 novembre 2005.

LE VAL DE SEILLE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DU BOIS


LE VAL DE SEILLE, société à responsabilité limitée - Zone Industrielle, 71500 BRANGES - France - SIREN 656750015


NOVAMARK - France


Inscription le 23 février 1998 - Renonciation partielle n°250200 - Publication au BOPI 1998-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles