Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOÏA
LE VAILLANT FANNY

Numéro de dépôt :
3805811
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2021
ZOÏA de LE VAILLANT FANNY

Présentation de la marque ZOÏA

Déposée le 12 février 2011 par LE VAILLANT FANNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est LE VAILLANT FANNY domicilié(e) 15 ROUTE DU TEMPLE - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VAILLANT FANNY domicilié(e) 15 ROUTE DU TEMPLE - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France.

La marque ZOÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOÏA est expirée depuis le 12 février 2021.


LE VAILLANT FANNY - 15 ROUTE DU TEMPLE - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France


LE VAILLANT FANNY - 15 ROUTE DU TEMPLE - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; retouche de vêtements.