Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Tuyé du Papy Gaby
Le Tuye du Papy Gaby

Numéro de dépôt :
4439517
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
Le Tuyé du Papy Gaby de Le Tuye du Papy Gaby

Présentation de la marque Le Tuyé du Papy Gaby

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par Le Tuye du Papy Gaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tuyé du Papy Gaby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Le Tuye du Papy Gaby domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

La marque Le Tuyé du Papy Gaby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tuyé du Papy Gaby arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

Le Tuye du Papy Gaby a également déposé les autres marques suivantes : Nos produits ont une histoire , La Saugette , La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire , LE TUYE DU PAPY GABY Nos produits ont une histoire , La Fermette Comtoise


Le Tuye du Papy Gaby - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.