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Marques déposées par Le Tuye du Papy Gaby
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La Fermette Comtoise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Fermette Comtoise
Le Tuye du Papy Gaby

Numéro de dépôt :
4439511
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Fermette Comtoise de Le Tuye du Papy Gaby

Présentation de la marque La Fermette Comtoise

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par Le Tuye du Papy Gaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fermette Comtoise »

Le déposant est Le Tuye du Papy Gaby domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Tuye du Papy Gaby a également déposé les autres marques suivantes : Nos produits ont une histoire , La Saugette , La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire , LE TUYE DU PAPY GABY Nos produits ont une histoire , Le Tuyé du Papy Gaby


Le Tuye du Papy Gaby - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 29 août 2019 - Rejet total n°767392 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.