Déposée le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERITAGE Comtois »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 098 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le tuye de mesandans domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE Comtois est expirée depuis le 23 décembre 2019.
le tuye de mesandans a également déposé les autres marques suivantes : BONFILS VIANDES
le tuye de mesandans, sas - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France - SIREN 413098237
le tuye de mesandans - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ COMTE ” ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HERITAGE Comtois"
