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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans
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BONFILS VIANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONFILS VIANDES
le tuye de mesandans, sas

Numéro de dépôt :
3759612
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
BONFILS VIANDES de le tuye de mesandans

Présentation de la marque BONFILS VIANDES

Déposée le 9 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONFILS VIANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le tuye de mesandans domicilié(e) za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le tuye de mesandans domicilié(e) za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

La marque BONFILS VIANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONFILS VIANDES est expirée depuis le 9 août 2020.

le tuye de mesandans a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE Comtois


le tuye de mesandans, sas - za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


le tuye de mesandans - za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.